Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Cool & Verte
Madame Morgane Tymen
Monsieur Michel Sajn

Numéro de dépôt :
4435819
Date de dépôt :
10/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Cool & Verte de Morgane Tymen

Présentation de la marque Cool & Verte

Déposée par voie électronique le 10 mars 2018 par madame Morgane Tymen et monsieur Michel Sajn auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cool & Verte »

Les déposants sont madame Morgane Tymen domicilié(e) 299 Rue du Savel - 06710 - Villars sur Var - France et monsieur Michel Sajn domicilié(e) 306 Route des vespins - 06700 - Saint Laurent du Var - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Morgane Tymen domicilié(e) 299 Rue du Savel - 06710 - Villars-sur-var - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41 44

Morgane Tymen a également déposé les autres marques suivantes : WellCom K , Galore , Écoles en Transition


Madame Morgane Tymen - 299 Rue du Savel - 06710 - Villars sur Var - France

Monsieur Michel Sajn - 306 Route des vespins - 06700 - Saint Laurent du Var - France


Madame Morgane Tymen - 299 Rue du Savel - 06710 - Villars-sur-var - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Inscription le 19 mars 2020 - Rejet total n°782907 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-03-19

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ; insectes comestibles vivants ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; services hospitaliers ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.